Catégorie : Histoires

A l’achat d’un appartement en région parisienne en 2012, les documents habituels me sont transnis (règlement de copropriété, derniers PV d’AG, appels de provisions…..). La copropriété datant de 1983, tout semble convenir.
Quelques temps plus tard, en tant que nouveau copropriétaire, je reçois le premier appel de provisions pour le trimestre à venir et je me rends compte que la base de répartition des tantièmes sur le poste des parkings a évoluée depuis le précédent propriétaire et est passée de 1207 à 1193 (entraînant ainsi l’augmentation de chacune des quotes-parts). La copropriété disposant de boxes, de parkings en sous-sol et de parkings extérieurs ces deux bases de répartitions ne correspondent à rien et ne reflètent pas la réalité de la totalité des tantièmes de chaque parking/box (quels que soit les types de parkings/boxes pris en compte, on ne retrouve nul part aucun de ces 2 calculs de tantièmes).
A la lecture des derniers PV d’AG il n’y a par ailleurs aucune trace de vote de modification de cette base de répartition, ni de travaux qui auraient eu pour conséquence de modifier des parkings.
J’ai ainsi demandé des explications au syndic en exercice, qui n’a jamais répondu. L’année suivante avec le changement de syndic, j’ai à nouveau posé la question sur cette évolution de la base de répartition des tantièmes, qui elle aussi est restée sans réponse. Après de nombreuses relances (une dizaine) toujours restées sans réponse, j’ai sollicité un Médiateur de la République. Le syndic n’a dans un premier temps pas daigné lui répondre puis devant l’insistance du Médiateur a fini par donner une réponse farfelue qui n’a pas fait avancer les choses.
Le président du conseil syndical a également été sollicité sur le sujet et n’a pas répondu (au passage c’est cette personne qui avait recommandé notre nouveau syndic, lui aussi défaillant sur le sujet).
J’ai sollicité la protection juridique de mon assurance pour qu’elle me vienne en aide, mais pour des sommes peu importantes et au-delà de 2 ans, elle m’a fait savoir qu’elle n’interviendrait pas dans ce dossier.
Ne souhaitant pas aller en justice pour ce différent, j’ai alors décidé de poser la question lors de l’AG de 2019, en fournissant un courrier très précis et en affichant la réelle base de répartition des tantièmes des parkings en sous-sol et en proposant d’y inclure les parkings extérieurs (il faut bien aussi les entretenir et un jour il faudra certainement les refaire).
Ma question et ma proposition ont été envoyées en AR 1 mois avant l’AG mais le syndic ne les a pas portées à l’ordre du jour de l’AG.
Pour l’AG 2020, j’ai réitéré mes demandes qui cette fois ont été prises en compte. Elles ont été votées et les choses sont rentrées dans l’ordre 8 ans après !
Au final c’est ma détermination durant 8 années, qui a permis de régulariser la situation, avec le risque qu’au cours de cette AG de 2020 le résultat du vote fasse que ma demande soit rejetée.

En 2009, arrivant de l’étranger, je loue à distance un appartement en proche banlieue Parisienne, par l’intermédiaire du gestionnaire professionnel du bien, avec un loyer conséquent. Le professionnel n’étant pas disponible pour l’état des lieux d’entrée, c’est le propriétaire qui s’en est chargé.
Le jour de cet état des lieux d’entrée étant venu, le propriétaire commence à prendre mes premières remarques sur un formulaire brouillon et rechigne à marquer toutes celles que je lui fais (après de nombreuses années en location la prudence est de mise sur les états des lieux).
Pour cet apartement de 120m2 avec une piéce annexe, le propriétaire me dit au bout d’un moment, « on est entre nous, ça ira bien, je vous fais confiance ».
J’ai reçu quelques jours plus tard par courrier un état des lieux d’entrée au propre particulièrement sommaire, sans toutes les remarques que j’ai évoquées en début de visite. J’ai néanmoins demandé une copie du brouillon, qui m’a été transmise.
5 ans plus tard lors de ma dédite, le propriétaire a tenu à faire l’état des lieux de sortie. En 5 ans il n’y a eu aucune dégradation dans cet appartement sauf une petite brûlure sur la moquette de la piéce annexe; moquette qui avant mon arrivée dans l’appartement avait été fortement endommagée par une infiltration d’eau lors d’un orage. Prévenu en temps et heure par courrier, le propriétaire est resté muet sur le sujet.
L’état des lieux de sortie se fait sans anicroche (aucune remarque particulière du propriétaire) et il m’assure que mon dépôt de garantie me sera intégralement rendu, étant précisé que ni l’un ni l’autre avons signé l’état des lieux de sortie.
2 mois plus tard je reçois dudit propriétaire un chèque en remboursement de mon dépôt de garantie d’un montant fortement amputé de plus de la moitié de celui-ci. Il me retient le changement de la moquette de la piéce annexe au prix fort, ainsi que d’autres charges non évoquées lors de l’état des lieux de sortie et bien entendu non justifiées.
J’ai immédiatement écrit au propriétaire lui rappelant notamment que lors de l’absence d’état des lieux de sortie non conforme à la législation en vigueur, la jurisprudence considére qu’il est réputé non écrit. Ainsi le locataire béneficiant du doute, ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dégradations du bien qui auraient pu étre constatées.
Ma perspicacité a fait que le propriétaire m’a finalement remboursé la totalité de mon dépôt de garantie.

Si dans l’immobilier, le souplex est la contraction de “duplex” et de « sous-sol”, permettant le plus souvent d’acquérir des m2 à un prix bien inférieur à celui d’un rez de chaussée, faut-il encore être particulièrement attentif à la présence d’équipements présentant potentiellement des risques.
Si dans le cadre d’un investissement immobilier destiné à la location de courte durée, Mme et Mr A. ont fait l’acquisition d’un souplex dans une copropriété de 5 lots principaux dans le quartier SAINT JUST du vieux Lyon, montée du Gourguillon juste en contrebas de la basilique de FOURVIERE, ils étaient bien loin d’imaginer les difficultés à venir.
Dans ce lot d’habitation vacant depuis plusieurs années, composé d’une première surface en rez-de-chaussée et d’une seconde en sous-sol (Ex caves), c’est donc cette dernière surface desservie en interne par un escalier métallique hélicoïdal, qui a été généreusement inondée suite à la rupture d’éléments vétustes du réseau d’évacuation des eaux usées et eaux vannes de l’immeuble, présents dans cet espace, qui lors d’un violent orage d’été, n’ont pas résisté à un énorme refoulement du collecteur communal.
Pour ce type de bien immobilier, on relèvera qu’il n’est pas suffisant de retenir l’attractivité de sa valeur vénale, il est de la plus haute importance d’identifier les éléments potentiellement à risque.

G. Reynier

Au regard de la scéne qui s’est déroulée dans cet immeuble de type HAUSSMANNIEN dans le 6iéme Art de LYON, équipé d’un ascenseur rétro, il s’agit là d’un évènement à la fois dramatique et heureusement peu commun.

Tout commence par la présence sur l’immeuble de Mr J, qui au cours d’une matinée des années 90 rend visite à Mme B, copropriétaire d’un appartement au 3iéme étage.

Après que Mr J. ait actionné la sonnette pour annoncer son arrivée l’adorable chat de Mme B.. ayant profité de l’entrebaillement de la porte paliére de l’appartement pour investir la cage d’escalier, aussitôt Mme B et Mr J. se sont mis à rechercher le félin dans les parties communes de l’immeuble, sans résultat.

Pensant que le chat aurait pu tomber dans la cage d’ascenseur, c’est à la suite d’une escalade et penché au-dessus de la grille métallique de la cage d’ascenseur au niveau du palier du 3iéme étage, qu’accidentellement l’un des pieds de Mr J. déclenche l’appel de la cabine, qui en provenance du 5iéme étage, a eu un effet guillotine sur la personne de Mr J.

SI cet accident malheureusement mortel est survenu avant les décrets imposant une mise aux normes des ascenseurs, on ne peut que regretter leur parution tardive.