Dans un immeuble situé dans l’un des arrondissements de la 3iéme ville de France, plusieurs copropriétaires présents à leur domicile en début de matinée ont été dérangés par un bruit assourdissant, ainsi que des vibrations impressionnantes au niveau du gros œuvre du bâtiment.
Après ses investigations menées in situ, Mr D. Pdt du conseil syndical, alerte par téléphone le syndic de ladite copropriété, en précisant qu’il venait de constater que Mr G. copropriétaire faisait réaliser une piscine dans sa vaste cave privative située en sous-sol de l’immeuble.
En se rendant immédiatement sur les lieux, Mr R. responsable du Sce Technique de la Régie M. s’est adressé à l’instigateur des troubles de voisinage, lui ordonnant d’arrêter immédiatement l’exécution de ses travaux, au motif d’absence, d’étude technique, de démarche administrative et de demande d’autorisation faite auprès du syndicat des copropriétaires.
Après de nombreux échanges sur les procédures à entreprendre, Mr G. a convenu de solliciter les services d’un cabinet d’architecte, dont le dossier porté à l’ordre du jour d’une assemblée spéciale, a finalement été adopté à la majorité de l’article 25.